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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCAMEL
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CLIMATRAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIMATRAY
SOCAMEL (SA)

Numéro de dépôt :
96649138
Date de dépôt :
29/10/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2006

Présentation de la marque CLIMATRAY

Déposée le 29 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CLIMATRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCAMEL domicilié(e) Chemin d'Allivet, 38140 RENAGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 070 503 016 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque CLIMATRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIMATRAY est expirée depuis le 29 octobre 2006.

SOCAMEL a également déposé les autres marques suivantes : RESCATRONIC , CRYOTRONIC , SOCAMEL , FRIGETRONIC , COOK-IN-PACK


SOCAMEL (SA) - Chemin d'Allivet, 38140 RENAGE - France - SIREN 070503016


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Inscription le 17 novembre 1997 - Gage constitué n°245837 - Publication au BOPI 1997-11-17

Inscription le 18 août 1997 - Gage constitué n°242894 - Publication au BOPI 1997-08-18

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

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